Marque renouvelée - Marque en vigueur

"CELETTE"
CELETTE FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1496597
Date de dépôt :
14/10/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2028

Présentation de la marque "CELETTE"

Déposée le 14 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELETTE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "CELETTE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELETTE FRANCE domicilié(e) 3 avenue Marcelin Berthelot - 38200 - VIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 689 671 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque "CELETTE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "CELETTE" arrivera à expiration en date du 14 octobre 2028.

CELETTE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CELETTE , CELETTE , NAJA , C


CELETTE FRANCE, Société par actions simplifiée - 3 avenue Marcelin Berthelot - 38200 - VIENNE - France - SIREN 529689671


CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2123592 - Publication au BOPI 1998-38

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2008 n°2387614 - Publication au BOPI 2008-10-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Inscription le 25 novembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°57795 - Publication au BOPI 1991-11-25

Inscription le 13 juillet 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°456813 - Publication au BOPI 2007-07-13

Inscription le 24 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°745984 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-10-24

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2018 n°2696755 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-24

Inscription le 16 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°790742 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-07-16

Marbres et bancs de réparation des carrosseries automobiles, montages et organes de fixation pour contrôler et fixer les carrosseries.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.